Mentions légales

Les utilisateurs de cotebebe.fr doivent accépter les conditions suivantes :

• La société MP NetServices a développé cotebebe.fr dans le but de favoriser la mise en relation de parents par le biais d'Internet.
  
  
• L'équipe cotebebe a mis en oeuvre tous les moyens nécessaires pour faire respecter la charte de bonne conduite du site (Notre charte). Nous nous réservons donc le droit de ne pas publier ou d'interrompre à tout moment la publication des annonces, sans préavis ni remboursement.
  
  
• Cotebebe ne peut pas être tenu responsable de la non véracité des informations publiées par les annonceurs.
  
  
• Cotebebe propose des services exclusivement destinés à des particuliers à des fins personnelles. La souscription à un abonnement est individuelle. Nous sommes donc en droit d'interrompre à tout moment les abonnements, sans préavis ni remboursement.
  
  
• Le site cotebebe.fr est hébergé sur une plateforme professionnelle. Néanmoins, MP NetServices ne peut être tenu responsable de l'interruption momentanée de l'accès au site.
  
  
• Droits d'auteurs : Les œuvres photographiques ou illustrations de toutes origines, présentes sur le site constituent des créations graphiques originales protégées par la loi n°92-597 du 01/07/92 relative au code de la propriété intellectuelle.
  À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société MP NetServices, est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur. Les contrevenants seront poursuivis, sans préjudice de tout autre recours.

Déclaration CNIL n° 1068951.
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données vous concernant.
Pour l'exercer ou pour tous renseignements complémentaires, veuillez contacter le support :
support@cotebebe.fr

Nous espérons que nos services répondent à vos attentes,
L'équipe cotebebe.fr .